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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU MILENS
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" TOUR DU SEME "
Marque expirée - Marque en non vigueur

" TOUR DU SEME "
CHATEAU MILENS SARL, SARL

Numéro de dépôt :
99804435
Date de dépôt :
20/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2019

Présentation de la marque " TOUR DU SEME "

Déposée le 20 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU MILENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " TOUR DU SEME " »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU MILENS domicilié(e) BP 16 - 33330 - SAINT EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 433 728 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU MILENS, SARL domicilié(e) BP 16 - 33330 - SAINT EMILION - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque " TOUR DU SEME " est expirée depuis le 20 juillet 2019.

CHATEAU MILENS a également déposé les autres marques suivantes : LES ALLEES DE VIGNOT , CHATEAU MILENS , TOUR DU VIGNOT


CHATEAU MILENS SARL, SARL - BP 16 - 33330 - SAINT EMILION - France - SIREN 418433728


CHATEAU MILENS, SARL - BP 16 - 33330 - SAINT EMILION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2009 n°2414948 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-07-31

Vins d'appellation d'origine controlée.